Mentions légales
- Présentation du site
- Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
- Description des services fournis
- Limitations contractuelles sur les données techniques
- Propriété intellectuelle et contrefaçons
- Limitations de responsabilité
- Gestion des données personnelles
- Liens hypertextes et cookies
- Droit applicable et attribution de juridiction
- Les principales lois concernées
- Lexique
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.radislatoque.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Restoria - 33232304700685 - 12 rue Georges Mandel, C.S. 50955 - 49009 Angers Cedex 1
Créateur : Agence Mediapilote
Responsable publication : Emmanuel Saulou - contact@restoria.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site www.radislatoque.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.radislatoque.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière
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Description des services fournis
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RESTORIA s'efforce de fournir sur le site www.radislatoque.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.radislatoque.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.radislatoque.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Limitations de responsabilité
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Gestion des données personnelles
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Lexique
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
12 rue Georges Mandel, C.S. 50955